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Lexique

  • Capital au terme :

    Votre capital au terme est indiqué avant prélèvements sociaux et fiscaux. Il représente le montant de votre épargne déjà acquise, auquel s’ajoutent les primes restant à verser jusqu’au terme prévu de votre contrat.

  • Conditions Générales :

    Document qui rassemble les dispositions générales du contrat.

  • Conditions Particulières :

    Document émis par l'assureur pour confirmer les engagements des parties; il est personnalisé notamment par le nom du contractant, les garanties souscrites, le montant des prestations et des cotisations.

  • Contractant :

    Personne qui souscrit le contrat (appelé aussi souscripteur).

  • Contrat :

    Le contrat est constitué des Conditions Générales et des Conditions Particulières (pour un contrat individuel), ou de la Notice d'Information et du Certificat d'Adhésion (pour un contrat collectif) et des documents émis par l'assureur notamment les avenants, les lettres d'information annuelle.

  • Cotisation :

    Somme versée sur le contrat en contrepartie des garanties accordées par l'assureur.